CONSTITUTION - INSTITUTIONS - Lot 990

Lot 990
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CONSTITUTION - INSTITUTIONS - Lot 990
CONSTITUTION - INSTITUTIONS - Analyse raisonnée de la Constitution française décrétée par l'Assemblée Nationale des années 1789, 1790 et 1791. Paris, Migneret, 1791. (Suivi de) [DUTRÔNE de LA COUTURE (Jacques-François)] Inviolabilité, principe et fin de la société et du commerce de l'homme. Paris, Moutardier ; Maret, 1797. In-8 : 302pp. - XVI, 116pp. ; frontispice allégorique. Cartonnage modeste. - Histoire du gouvernement françois depuis l'assemblée des notables, tenue le 11 février 1787, jusqu'à la fin de décembre de la même année. Londres, 1788. In-8 : XIV, (1), 294pp. Rousseurs. Cartonnage moderne à la Bradel, pièce de titre brune sur dos. - JAMIN (Guy) : Les hautes Cours de justice sous la Révolution. Paris, Jouve, 1908. Grand in-8, 187pp. ½ basane noire, dos lisse orné. - [LAHAYE de CORMENIN] : Du Conseil d'État envisagé comme conseil et comme juridiction dans notre monarchie constitutionnelle. Paris, Hérissant Le Doux ; Pillet ; Delaunay, 1818. In-8 : 2f., 238pp. Veau glacé marbré vert de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre rouge, dentelle en encadrement des plats, tranches marbrées. - Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs Paris, Baudouin, 1789. In-8 : 2f., 216pp. Cerne clair en tête. ½ toile bleu nuit à la Bradel, pièce de titre rouge sur dos. - SIEYES (abbé) : Qu'est-ce que le Tiers État ? Précédé de l'essai sur les privilèges. Paris, Corréard, 1822. In-8 : 2f., 224pp., piqûres. ½ veau noir de l'époque, titre et filets dorés sur dos lisse, manque de cuir en tête. - LACRETELLE (Ch.) : Histoire de l'Assemblée Constituante. Paris, Treuttel & Würtz, 1821. 2 volumes in-8, ½ basane fauve de l'époque, pièces de titres et de tomaisons noires sur dos lisses, filets dorés. Bon exemplaire. - Journal gratuit ou journal des sept classes. Constitution Française. Paris, journal, 1791. Trimestres de Janvier, Avril et Juillet. In-8 : 104pp. - 104pp. - 112pp. - 104pp. (La Constitution Française présentée au Roi, 1791). Basane fauve de l'époque, dos lisse, taches, salissures et frottements. - ARGENSON (marquis d') : Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France. Amsterdam, Rey, 1765. In-12 : 2f., 272pp., 4f. Vélin souple moderne, pièce de titre blonde sur dos. - Manuel des autorités constituées de la République Française. Paris, Dufart ; Dessenne, an 5 (1797). In-12 : 408pp. ; illustré se 31 planches en noir et en couleurs de figures allégoriques et de costumes. Cerne clair. ½ veau fauve, dos à nerfs à la grotesque, pièce de titre rouge, mors fendillés. - Mélanges Politiques : MAISTRE (Comte de) : Essai sur le principe générateur des Constitutions françaises et des autres institutions humaines. Paris, Société Typographique, 1814. (Suivi de) Considérations sur une année de l'histoire de France. Paris, Chaumerot, 1815. (Suivi de) Des assemblées représentatives. Paris, Michaud, 1816. (Suivi de) MASSACRÉ (Léopold de) : Du ministère. Paris, Patris, 1815. (Suivi de) Des révolutionnaires et du ministère actuel. Paris, Nicolle, 1815. (Suivi de) FIÉVÉE : Du 18 Brumaire, opposé au système de la terreur. Paris, Maradan, 1802. In-8 : 1f., X, 104pp. - 199pp. - 272pp. - 63pp. - 84pp. - 48pp. ½ basane blonde de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre fauve, un mors fendillé en tête. - THOURET - Recueil de 24 pièces : Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société... (Suivi de) Motions sur les propriétés de la couronne... (Suivi de) Rapport du nouveau comité de constitution sur l'établissement des bases de la représentation nationale... In-8 : 36pp. - 10pp. - 24pp. - 16pp. - 23pp. - 20pp. - 27pp. - 23pp. - 15pp. - 16pp. - 12pp. - 24pp. - 30pp. - 22pp. - 40pp. - 24pp. - 11pp. - 18pp. - 15pp. - 11pp. - 16pp. - 54pp. - 24pp. - 38pp. ½ basane fauve de l'époque, pièce de titre blonde, filets et fers dorés sur dos lisse. Ensemble de 13 volumes.
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